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  4. 2023
  5. Conseil du 13 décembre 2023

Conseil du 13 décembre 2023

conseil municipal du 13 décembre 2023

Tableau des délibérations 13 décembre 2023 (231.15 Ko)

annexe 1 - pv 18 octobre (369.49 Ko)

2023-12-13-012 Ouverture dominicale Super U 2024 (165.94 Ko)

2023-12-13-011 Adhésion déonto éus collAff (194.38 Ko)

2023-12-13-010 Modification du tableau des emplois (191.79 Ko)

2023-12-13-009 Délégation admission en non-valeur faible montant (139.4 Ko)

2023-12-13-008 Révision tarifs droits de place marché forain (127.75 Ko)

2023-12-13-007 Révision tarifs location salle des fêtes de CORDIEUX (127.72 Ko)

2023-12-13-006 Révision tarifs CANTNE-PERISCOLAIRE-EXTRASCOLAIRE (164.47 Ko)

2023-12-13-005 Révision tarifs occupation domaine public (159.73 Ko)

2023-12-13-004 Attribution de compensation 3CM - nouveau montant annuel (165.07 Ko)

2023-12-13-003 Rectification DL 2023-06-28-07 VOTE DU TAUX TLPE 2024 (195.79 Ko)

2023-12-13-002 Ouverture du quart des crédits d'investissement (238.92 Ko)

2023-12-13-001 Approbation procès-verbal du 18-10-23 (100.32 Ko)

Infos pratiques

Coordonnées
Hôtel de ville
85 av. Pierre Cormorèche
01120 MONTLUEL

Tél. : +33 (0)4 78 06 06 23

mairie@ville-montluel.fr

Lundi : 9h–12h et 14h–17h
Mardi : 8h30–12h et 14h–18h
Mercredi : 8h30–12h et 14h–17h
Jeudi : 8h30–12h et 14h–18h
Vendredi : 8h30–16h
Samedi (1er et 3e de chaque mois) : 9h-12h

Montluel fait partie de la Communauté de Communes de la Côtière à Montluel 3CM

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