Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 29 juin 2026 à 20h00, en salle du Conseil Municipal sise 85 avenue Pierre Cormorèche à Montluel (01120).
La séance est publique.
L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 20 avril 2026
2 - Installation des commissions municipales
3 - Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement des élus
4 - Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents
5 - Nature et durée des autorisations spéciales d’absence (ASA)
6 - Modification du tableau des emplois
7 - Changement du règlement intérieur des accueils collectifs de mineurs périscolaires et extrascolaires et transports (bus pédibus)
8 - Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
9 - Admission en créances éteintes
10 - Demande de garantie d’emprunt au bénéfice de IMMOBILIERE RHONE ALPES SA D'HLM pour le financement de 15 logements achetés en VEFA - opération MONTLUEL_Maladière_ATIPIK_LLS, Parc social situés 427 chemin de la Maladière
11 - Décision modificative N°2026-1
12 - Vote du taux communal de la taxe d’aménagement au 1er janvier 2027
13 - Taxe locale de la publicité extérieure 2027
14 - Approbation de la demande de sollicitation du fonds de concours 2026 auprès de la 3CM dans le cadre du projet de changement de chaudière de l’école Saint-Exupéry
15 - Demande de dispositif « barnum pour les associations » auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes
16 - Demande de subvention auprès du Département de l’Ain par l’intermédiaire de la Bibliothèque Départementale pour les projets de modernisation et de nouveaux services numériques de la bibliothèque municipale : mise à disposition d’un poste de consultation public du catalogue de la bibliothèque et installation d'un réseau de wifi public
17 - Demande de subvention pour le passage de l’éclairage du stade en gore en LED
18 - Demande de subvention pour la réfection des vitraux de l’église de Cordieux
19 - Convention de servitude pour l’enfouissement d’un raccordement au réseau électrique sur le trottoir et la voirie – Allée des Saules
20 - Désaffectation et déclassement d’une surface de 5m² du Chemin de la Prairie à Jailleux
21 - Echange foncier entre la parcelle section C n°1359 appartenant à l’indivision BERTRAND et 5m² du Chemin de la Prairie appartenant à la commune
22 - Délégation de signature et de gestion à la 3CM du contrat-type avec l’éco-organisme ALCOME
23 - Création et composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
24 - Convention de transfert de gestion et d’entretien relatif aux aménagements de mode doux intercommunal aux abords de la gare de Montluel
25 - Approbation de la programmation 2026 et attribution d’une subvention à l’association Wall Made
26 - Décisions du Maire
Conseil municipal
Le Conseil municipal
Les principales attributions du Conseil municipal sont de voter le budget de la ville, approuver les comptes administratifs, décider des travaux, créer ou supprimer des services publics municipaux, accorder des aides favorisant le développement de la commune... En résumé, c’est le Conseil municipal qui décide de l’avenir de la commune.
Le maire fixe l’ordre du jour et préside la séance, ouverte au public.