Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mercredi 17 décembre à 20h30, en salle du Conseil Municipal sise 85 avenue Pierre Cormorèche à Montluel (01120).
La séance est publique.
L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :
Conseil municipal
Le Conseil municipal
Les principales attributions du Conseil municipal sont de voter le budget de la ville, approuver les comptes administratifs, décider des travaux, créer ou supprimer des services publics municipaux, accorder des aides favorisant le développement de la commune... En résumé, c’est le Conseil municipal qui décide de l’avenir de la commune.
Le maire fixe l’ordre du jour et préside la séance, ouverte au public.
CM du 17 décembre 2025
1- Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2025
2- Convention Recyclivre
3- Participation de la collectivité à la mutuelle de ses agents dans le cadre d’une procédure de labellisation
4- Modification du tableau des emplois
5- Attribution d’une subvention à l’association de RCM BASKET
6- Attribution d’une subvention à l’association de RCM HANDBALL
7- Attribution d’une subvention à l’association de RCM PETANQUE
8- Attribution d’une subvention à l’association de RCM JUDO
9- Convention de mutualisation du poste de chargé de coopération territoriale entre les communes de Balan, Béligneux, Dagneux, La Boisse et Montluel, dans le cadre de la Convention Territoriale Globale 2021-2025
10- Ouverture anticipée des crédits d’investissement pour l’année 2026
11- Révision du règlement budgétaire et financier 2023-2026
12- Mandat de recettes : autorisation pour signer la convention de mandat pour la perception des recettes au titre de l’exploitation des infrastructures de recharges électriques (IRVE) et fixation des tarifs de redevance pour l’exploitation des bornes d’IRVE et des frais de stationnement
13- Demande de garantie d’emprunt pour 4 logements locatifs sociaux 324 avenue de la gare à Montluel par ALLIADE HABITAT
14- Approbation du rapport annuel 2024 du délégataire du pôle petite enfance
15- Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles cadastrées section AC n°211, Rue des Peupliers, et section AC n°101, Avenue des Platanes, suite à la cession dans le cadre du projet immobilier IMTERVAL
16- Convention entre la commune de MONTLUEL et ORANGE pour des travaux de dissimulation des réseaux de télécommunication
17- Désaffectation et déclassement des parcelles AB5, AD 176-313-315 et C73
18- Cession des parcelles AB5, AD 176-313-315 et C73 au profit de la 3CM
19- Adoption du règlement intérieur des cimetières de la ville de Montluel
20- Participation de la Commune au groupement de commandes coordonné par la 3CM pour l’acquisition et la pose d’arceaux vélo
21- Renouvellement de l’adhésion à la plateforme de dématérialisation ACTES–Hélios du Centre de gestion de l’Ain
22- Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2026–2030
23- Convention de déport des images de vidéoprotection vers la BTA Montluel (Brigade Territoriale Autonome de Gendarmerie) de Montluel
24- Décision du Maire
25- Information du Maire