Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 20 avril 2026 à 20h00, en salle du Conseil Municipal sise 85 avenue Pierre Cormorèche à Montluel (01120).
La séance est publique.
L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :
1- Approbation du procès-verbal de la séance 22 mars 2026
2- Régularisation d’une omission matérielle – indemnités de fonction des élus
3- Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
4- Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public
5- Proposition d’une liste de contribuables en vue de la désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
6- Élection des membres du Conseil d’Administration du centre communal d’action sociale
7- Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
8- Désignation d’un correspondant défense
9- Fixation du nombre de représentants et maintien du paritarisme au sein du comité social territorial
10- Désignation des membres de la commission consultative de Cordieux
11- Désignation d’un représentant à la commission d’attribution des places du pôle petite enfance
12- Désignation des représentants au comité de jumelage
13- Désignation d’un représentant au sein des conseils d’école
14- Désignation des représentants au Conseil d’Administration de l’EHPAD
15- Désignation d’un représentant au Conseil de la Vie Sociale de l’EHPAD
16- Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration du collège Émile Cizain
17- Désignation des représentants au Conseil d’Administration de l’office municipal de la culture de Montluel
18- Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration de la Maison de la Jeunesse et de la Culture
19- Désignation d’un représentant de la commune auprès de la SEMCODA
20- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles
21- Convention de télétransmission de commande publique
22- Projet d’installation de caméras de vidéoprotection 2026 - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du FIPDR et de la Région AURA
23- Affectation définitive du résultat 2025
24- Approbation du Compte Financier Unique 2025
25- Règlement budgétaire et financier 2026-2032
26- Dispositions de remboursement des frais de représentation du Maire
27- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association AIMPEC dans le cadre de ses actions 2026
28- Convention de servitude – enfouissement des réseaux RD1084 – route de Jons – Montbreval
29- Rectification de la délibération 2025-06-25-020 relative à la rétrocession des parcelles cadastrées section AE n°639, 717 et 718 au profit de la commune à l’euro symbolique
30- Information du Maire
Conseil municipal
Le Conseil municipal
Les principales attributions du Conseil municipal sont de voter le budget de la ville, approuver les comptes administratifs, décider des travaux, créer ou supprimer des services publics municipaux, accorder des aides favorisant le développement de la commune... En résumé, c’est le Conseil municipal qui décide de l’avenir de la commune.
Le maire fixe l’ordre du jour et préside la séance, ouverte au public.