Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 21 septembre 2026 à 20h00, en salle du Conseil Municipal sise 85 avenue Pierre Cormorèche à Montluel (01120).
La séance est publique.
L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :
Conseil municipal
Le Conseil municipal
Les principales attributions du Conseil municipal sont de voter le budget de la ville, approuver les comptes administratifs, décider des travaux, créer ou supprimer des services publics municipaux, accorder des aides favorisant le développement de la commune... En résumé, c’est le Conseil municipal qui décide de l’avenir de la commune.
Le maire fixe l’ordre du jour et préside la séance, ouverte au public.
CM du 21 septembre 2026
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2026
1- Modification du règlement intérieur du conseil municipal
2- Renouvellement de la commission communale pour l'accessibilité
3- Communication du bilan des actions de la ville de Montluel suite au rapport de la Chambre Régionale des Comptes du 15 juillet 2025
4- Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion du Syndicat Intercommunal d’Énergie et d’E-Communication de l’Ain (SIEA) et ouverture du débat
5- Modification du règlement intérieur de la bibliothèque
6- Les indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S)
7- Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
8- Admissions en non-valeur
9- Approbation de la garantie d’emprunt à HLM HALPADES pour 23 logements situés 400 chemin de la Maladière
10- Approbation de la garantie d’emprunt à 3F IMMOBILIÈRE RHÔNE-ALPES pour 3 logements situés 287 chemin de la Maladière (ex Faubourg de Lyon) en VEFA de 423 013 €
11- Révision des tarifs des concessions de cimetières
12- Fixation des modalités de répartition du produit des concessions funéraires entre le budget communal et le budget CCAS
13- Dispositif été 2026 EDF
14- Programme de rénovation énergétique des bâtiments communaux – Changement des menuiseries (tranche 2) / Demandes de subvention Préfecture et Conseil Départemental de l’Ain
15- Création d'une liaison douce aux abords de l'école Saint-Exupéry / Demande de subvention
16- Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à l'EPF de l'Ain pour la démolition de deux maisons situées 160 et 164 Faubourg de Lyon
17- Dépôt des archives anciennes aux Archives départementales de l'Ain
18- Acquisition d’une parcelle de 32 m², située au 350B Avenue de la Gare, pour la création d’une voie mode doux
19- Rapport annuel 2025 sur le service public de prévention et de gestion des déchets
20- Convention pour la prise en charge financière du traitement des déchets verts des communes par la 3CM
21- Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2025
22- Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif 2025
23- Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2025
24- Modalités de partenariat avec l’UDAF de l’Ain et l’accueil de la Maison des Familles itinérante dans le cadre du projet de territoire CTG 2026–2030
25- Décisions du Maire
26- Information du Maire