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Conseil du 4 avril 2023

conseil municipal du 04 avril 2023

Note de synthèse du 04 avril 2023 (5.81 Mo)

2023-04-04-19_01 Note de présentation BP 2023 (1) (463.32 Ko)

2023-04-04-19 Approbation BP 2023 (148.27 Ko)

2023-04-04-18 Formation des élus locaux (168.26 Ko)

2023-04-04-17 Subvention MJCConvention (138.87 Ko)

2023-04-04-16 Subvention RCM Convention (140.62 Ko)

2023-04-04-15 Subventions aux associations (223.04 Ko)

2023-04-04-14 Taux d'impositions 2023 (150.57 Ko)

2023-04-04-13 Bilan des cessions 2022 (147.6 Ko)

2023-04-04-12 Affectation du résultat 2022 (157.53 Ko)

2023-04-04-11_01 CA 2022 - Note de présentation brève et synthétique (241.86 Ko)

2023-04-04-11 Approbation du compte administratif 2022 (197.05 Ko)

2023-04-04-10 Approbation du compte de gestion 2022 (135.19 Ko)

2023-04-04-09 Convention forfait St Vincent de Paul (146.93 Ko)

2023-04-04-08 Convention Abricotière parcelle AC209 (139.16 Ko)

2023-04-04-07 Vente Local Borge Mod volume AB842 (160.17 Ko)

2023-04-04-06 Convention MAD Commune CCAS (134.56 Ko)

2023-04-04-05 Signature renouvellement BDP (137.58 Ko)

2023-04-04-04 Tarification bibliothèque (144.85 Ko)

2023-04-04-03 Approbation règlement intérieur Bibliothèque (132.23 Ko)

2023-04-04-02 Composition de la commission de contrôle des listes électorales (159.9 Ko)

2023-04-04-01_1 PV (472.04 Ko)

2023-04-04-01 Approbation PV de séance du 08 mars 2023 (129.99 Ko)

Infos pratiques

Coordonnées
Hôtel de ville
85 av. Pierre Cormorèche
01120 MONTLUEL

Tél. : +33 (0)4 78 06 06 23

mairie@ville-montluel.fr

Lundi : 9h–12h et 14h–17h
Mardi : 8h30–12h et 14h–18h
Mercredi : 8h30–12h et 14h–17h
Jeudi : 8h30–12h et 14h–18h
Vendredi : 8h30–16h
Samedi (1er et 3e de chaque mois) : 9h-12h

Montluel fait partie de la Communauté de Communes de la Côtière à Montluel 3CM

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