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  5. Conseil du 29 mai 2024

Conseil du 29 mai 2024

Conseil municipal du 29 mai 2024

tableau des délibérations séance du 29 mai 2024 (285.06 Ko)

AR-annexe 1 - Procès verbal séance du 10-04-2024 (1.11 Mo)

2024-05-29-017 Cession allée de Montessuit (259.01 Ko)

2024-05-29-016 Désaffec. déclass. allée de Montessuit (214.91 Ko)

2024-05-29-015 Constitution CAO (248.42 Ko)

2024-05-29-014 Adhésion groupement de cdes IRVE avec SIEA (258.53 Ko)

2024-05-29-013 Fonds concours IRVE avec SIEA (341.07 Ko)

2024-05-29-012 POLITIQUE DE LA VILLE - SUBVENTION WOODSTOUR (248.53 Ko)

2024-05-29-011 POLITIQUE DE LA VILLE - SUBVENTION HANDI LYON (246.57 Ko)

2024-05-29-010 TAUX COMMUNAL TAXE AMENAGEMENT 2025 (250.56 Ko)

2024-05-29-009 TLPE 2025 (237.1 Ko)

2024-05-29-008 garantie emprunt ALLIADE HABITAT (347.42 Ko)

2024-05-29-007 Mise en place des titres restaurant et attribution (255.95 Ko)

2024-05-29-006 POLITIQUE VILE - création emploi adultes relais (271.21 Ko)

2024-05-29-005 Dispositif bourse au permis (353.79 Ko)

2024-05-29-004 réglement centre social (253.67 Ko)

2024-05-29-003 Désherbage pour la bibliothèque et tarifs (315.92 Ko)

2024-05-29-002 Approbation nouveau réglement bibliothèque (236.17 Ko)

2024-05-29-001 Approbation procès-verbal du 10-04-2024 (200.75 Ko)

2024-04-10-015 rectifiée - Vote des subventions aux associations (400.6 Ko)

Infos pratiques

Coordonnées
Hôtel de ville
85 av. Pierre Cormorèche
01120 MONTLUEL

Tél. : +33 (0)4 78 06 06 23

mairie@ville-montluel.fr

Lundi : 9h–12h et 14h–17h
Mardi : 8h30–12h et 14h–18h
Mercredi : 8h30–12h et 14h–17h
Jeudi : 8h30–12h et 14h–18h
Vendredi : 8h30–16h
Samedi (1er et 3e de chaque mois) : 9h-12h

Montluel fait partie de la Communauté de Communes de la Côtière à Montluel 3CM

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