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  5. Conseil du 25 février 2026

Conseil du 25 février 2026

conseil municipal du 25 février 2026

Tableau des délibérations 25 février 2026 (154.61 Ko)

Procès verbal du 28-01-2026 (1.61 Mo)

AR-Annexe 4 - Convention d’objectifs MJC de la 3CM 2026 (362.09 Ko)

2026-02-25-016 Modalités de mutualisation de moyens des projets (108.11 Ko)

2026-02-25-015 Renouvellement de la convention de mutualisation poste CTG 2026-2028 (107.46 Ko)

2026-02-25-014 Etude de gestion des eaux pluviales à Montluel et La Bois (111.3 Ko)

2026-02-25-013 Adoption de la convention du dispositif Coup de Pouce (111.09 Ko)

2026-02-25-012 Garantie emprunt ALLIADE HABITAT av. gare SEREINA (150.83 Ko)

2026-02-25-011 Autorisation de signature convention de MAD CCAS-VILLE (103.77 Ko)

2026-02-25-010 Avenant ST VINCENT DE PAUL (204.37 Ko)

2026-02-25-009 Subvention MJC (103.63 Ko)

2026-02-25-008 Vote des subventions aux associations (305.84 Ko)

2026-02-25-007 Droit formation Elus (218.96 Ko)

2026-02-25-006 Vote des taux d'imposition (142.46 Ko)

2026-02-25-005 Création AP2026-01 - AP2026-02 - AP2026-03 (162.99 Ko)

2026-02-25-004 Approbation BP 2025 (333.81 Ko)

2026-02-25-003 Bilan cessions et acquisitions 2025 (131.52 Ko)

2026-02-25-002 Affectation anticipée du résultat (139.45 Ko)

2026-02-25-001 Approbation du PV de séance du 28 janvier 2026 (97.48 Ko)

Infos pratiques

Coordonnées
Hôtel de ville
85 av. Pierre Cormorèche
01120 MONTLUEL

Tél. : +33 (0)4 78 06 06 23

mairie@ville-montluel.fr

Lundi : 9h–12h et 14h–17h
Mardi : 8h30–12h et 14h–18h
Mercredi : 8h30–12h et 14h–17h
Jeudi : 8h30–12h et 14h–18h
Vendredi : 8h30–16h
Samedi (1er et 3e de chaque mois) : 9h-12h
Fermé dimanches et jours feriés

Montluel fait partie de la Communauté de Communes de la Côtière à Montluel 3CM

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