Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mercredi 6 septembre 2023 à 20h30, en salle du Conseil Municipal sise 85 avenue Pierre Cormorèche à Montluel (01120).
La séance se tiendra en public.
L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :
01/ APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 28 JUIN 2023
02/ DEMISSION DE DEUX ADJOINTES, DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
03/ ELECTION D’UN ADJOINT
04/ INSTALLATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
05/ ELECTIONS DES MEMBRES DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS)
06/ DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT AU PPE
07/ CHANGEMENT D’UN NOM DE RUE
08/ APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE DU PÔLE PETITE ENFANCE
09/ AVENANT À LA CONVENTION DE DÉFENSE EXTERIEURE CONTRE L’INCENDIE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE LA VILLE HAUTE
10/ SIGNATURE D’UN CONTRAT DE RELANCE DE TRANSITION ECOLOGIQUE
11/ DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L’INSTALLATION D’UNE NOUVELLE CHAUDIÈRE POUR L’ÉCOLE DAUDET
12/ DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE CHANGEMENT D’HUISSERIES DANS LES ÉCOLES
13/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE OMCM
14/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX, REORGANISATIONS