Conseil municipal

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Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mercredi 6 septembre 2023 à 20h30, en salle du Conseil Municipal sise 85 avenue Pierre Cormorèche à Montluel (01120).

La séance se tiendra en public.

L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :

01/ APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 28 JUIN 2023

02/ DEMISSION DE DEUX ADJOINTES, DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

03/ ELECTION D’UN ADJOINT

04/ INSTALLATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

05/ ELECTIONS DES MEMBRES DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS)

06/ DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT AU PPE

07/ CHANGEMENT D’UN NOM DE RUE

08/ APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE DU PÔLE PETITE ENFANCE

09/ AVENANT À LA CONVENTION DE DÉFENSE EXTERIEURE CONTRE L’INCENDIE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE LA VILLE HAUTE

10/ SIGNATURE D’UN CONTRAT DE RELANCE DE TRANSITION ECOLOGIQUE

11/ DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L’INSTALLATION D’UNE NOUVELLE CHAUDIÈRE POUR L’ÉCOLE DAUDET

12/ DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE CHANGEMENT D’HUISSERIES DANS LES ÉCOLES

13/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE OMCM

14/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX, REORGANISATIONS